Philippe Landeux

1. Tous les Devoirs et tous les Droits ne sont pas du même niveau.

2. Il existe trois niveaux de Devoirs et de Droits : Fondamental, Indirect, Particulier.

3. Au niveau fondamental, Devoirs et Droits sont des expressions génériques ; ils n’ont pas de sens précis (Ex. défendre la Cité). Ils doivent donc être précisés pour avoir une portée concrète.

Les DEVOIRS : C’est à travers des Devoirs indirects que les Citoyens remplissent, chacun à leur façon, les mêmes Devoirs fondamentaux. Les tâches qu’ils doivent accomplir pour remplir leurs Devoirs indirects sont, elles, des Devoirs particuliers.

Les DROITS : C’est à travers une multitude de Droits indirects que les Citoyens jouissent réellement des Droits fondamentaux. L’exercice de certains Droits indirects génèrent des Droits particuliers.

4. L'EGALITE ne concerne pas tous les Devoirs et tous les Droits. Les Citoyens sont égaux en Devoirs quels que soient les Devoirs indirects qu’ils remplissent pour s’acquitter de leurs Devoirs fondamentaux. Par contre, ils ne sont réellement égaux en Droits que s’ils jouissent tous de tous les Droits indirects qui découlent des Droits fondamentaux. L’Egalité concerne donc les Devoirs fondamentaux et les Droits fondamentaux et indirects ; elle serait un non sens au niveau des Devoirs indirects et particuliers et des Droits particuliers.

5. CAS PARTICULIER : Des Devoirs particuliers, facultatifs, peuvent générer des Droits particuliers. Ces Devoirs particuliers doivent cependant être regardés par tous ceux qui acceptent de les remplir comme des Devoirs fondamentaux conférant des Droits du même ordre. Tel est le cas des Devoirs qui confèrent la Nationalité (distincte de la Citoyenneté) et les Droits politiques qui y sont attachés. Ces Devoirs et ces Droits n’entrent pas dans la balance de l’Egalité générale, puisque les Citoyens qui ne jouissent pas desdits Droits n’ont pas non plus rempli les Devoirs par lesquels ils se méritent.