Philippe Landeux : Archives

« 2018-01 | Page d'accueil | 2018-06 »

vendredi, 25 mai 2018

LE BUREAU DE POLICE GÉNÉRALE (livre)

Le Bureau de la surveillance administrative et de la police générale, appelé communément « Bureau de police générale », créé à la suite du décret des 26-27 germinal an II (15-16 avril 1794) sur les mesures de police générale, et opérationnel dès le 1er floréal (20 avril 1794), était un organe interne au Comité de salut public, mais fut l’objet de critiques particulières comme instrument du soi-disant Triumvirat Robespierre, Saint-Just, Couthon. Il mérite donc une étude particulière pour savoir quelle fut au juste son activité et son bilan.

Dans leur travaux respectifs et complémentaires sur le Comité de salut public, Alphonse Aulard et Marc Bouloiseau ont déjà présenté la presque totalité des arrêtés du Bureau de police générale, mais sans jamais les distinguer de ceux du Comité. Il est vrai que, par leur forme, ces arrêtés se confondent avec ceux du Comité de salut public. Il existe pourtant un registre des arrêtés du Bureau de police générale (AF II* 221), indiquant qu’il y a malgré tout une distinction à faire.

Le présent ouvrage est le recueil des arrêtés du Bureau de police proprement dits, basé sur le registre officiel, corrigé et complété.

Cet ouvrage contient notamment :

- le décret des 26-27 germinal an II sur les mesures de police générale

- les exceptions arrêtées par le CSP

- un tableau des arrêtés du BPG en substance (et des arrêtés incertains)

- le recueil des arrêtés du BPG in extenso (nombreuses reproductions)

- un tableau des minutes et arrêtés ou copies signés

- un tableau des arrêtés signés

- les tableaux des arrêtés signés par chaque membre

- un tableau des objets des arrêtés

- un tableau des objets des arrêtés signés

- les tableaux des objets des arrêtés signés par chaque membre